CONTRAT D'INSCRIPTION

INSCRIPTION EN "PREPA PARAMEDICALE"

Quel concours souhaiteriez-vous préparer ?

TYPE DE STAGE

Ou

ETUDIANT

Cette inscription n'entre pas dans la procédure APB





Baccalauréat :
Ou

PARENTS










J'adhére au contrat facultatif d'assurance « Études » AEP, téléchargeable sur notre site internet

Je renonce à bénéficier des garanties de cette assurance et m'engage à payer les frais de scolarité dus à EXCOSUP en cas de survenance d'un évènement garanti par l'assurance « Études », dont je ne pourrai solliciter la prise en charge.


Je reconnais avoir pris connaissance et accepte sans réserve les Conditions Générales de Vente.
Signature Merci de recopier ci dessous la mention “lu et approuvé”




CONDITIONS GENERALES DE VENTE

MODALITÉS D'INSCRIPTION


Les inscriptions sont indépendantes d'APB. Inscrivez-vous via notre site Internet excosup.fr ou par courrier :

Pièces à fournir à l'inscription :






intensif

Pièces à renvoyer par email en juillet :






CONDITIONS D'ANNULATION


La préparation annuelle : L'annulation est possible jusqu'au 15/11/2017
Elle doit être envoyée en lettre recommandée. L'annulation prend effet le lundi suivant la date de réception, le cachet de la poste faisant foi. La somme remboursée est calculée au prorata des cours dispensés. Une somme forfaitaire de 500 euros sera retenue pour frais de traitement. Passée cette date, aucune annulation ne pourra être prise en considération, quel que soit le motif, même en cas de maladie, accident ou renvoi. Cependant, vous pouvez souscrire une assurance « Études » AEP, prenant en charge les frais de scolarité, en cas de situation économique imprévue, accident, maladie ou décès.

Les stages intensifs: Le nombre de places étant limité, les inscriptions pour les stages sont définitives et ne pourront donner lieu à une annulation.

Clause attributive de compétence : En cas de contestation par l'une ou l'autre des parties et à quelque titre que ce soit, il est fait attribution de compétence au profit du Tribunal d'Instance du sixième arrondissement de Paris dans la limite du taux de sa compétence ou au Tribunal de Grande Instance de Paris, au-delà de sa compétence. L'inscription implique la connaissance du fonctionnement et l'acceptation totale de nos conditions.

Je reconnais avoir pris connaissance et accepte sans réserve les conditions d'inscription et d'annulation citées dans les Conditions Générales de Vente.
Signature
 Merci de recopier ci dessous la mention “lu et approuvé”


Contrat à renvoyer ou à déposer à cette adresse uniquement :
EXCOSUP Inscriptions - 12 rue Hautefeuille - 75006 PARIS - Tel : 01.46.34.06.33