2017-2018

CONTRAT D'INSCRIPTION

INSCRIPTION EN "PACES 0"

Année intégrale de préparation à la première année commune aux études de santé.

ETUDIANT

Cette inscription n'entre pas dans la procédure APB





*Baccalauréat

PARENTS








J'adhére au contrat facultatif d'assurance « Études » AEP, téléchargeable sur notre site.

Je renonce à bénéficier des garanties de cette assurance et m'engage à payer les frais de scolarité dus à EXCOSUP en cas de survenance d'un événement garanti par l'assurance « Études » dont je ne pourrai solliciter la prise en charge.


MODE DE PAIEMENT :




Je reconnais avoir pris connaissance et accepte sans réserve les Conditions Générales de Vente.
Signature Merci de recopier ci dessous la mention “lu et approuvé”


2017-2018

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

MODALITÉ D'INSCRIPTION


Les inscriptions sont indépendantes d'APB. Inscrivez-vous via notre site internet excosup.fr ou par courrier :


Pièces à fournir à l'inscription :






Pièces à fournir en juillet :




CONDITIONS DE PAIEMENT ET D'ANNULATION


ÉCHÉANCIER
1 versement de 9 chèques de 1050 euros : sur demande.

L'annulation est possible jusqu'au 15/12/2017

Elle doit être envoyée par lettre recommandée. L'annulation prend effet le lundi suivant la date de réception, le cachet de la poste faisant foi. La somme remboursée est calculée au prorata des cours dispensés. Une somme forfaitaire de 500 euros sera retenue pour frais de dossier.
Passée cette date, aucune annulation ne pourra être prise en considération, quel que soit le motif, même en cas de maladie, accident ou de renvoi. Cependant, vous pouvez souscrire une assurance « Études » AEP (formulaire ci-joint, ou téléchargeable sur notre site Internet), prenant en charge les frais de scolarité, en cas de situation économique imprévue, accident, maladie ou décès.

Clause attributive de compétence : En cas de contestation par l'une ou l'autre des parties et à quelque titre que ce soit, il est fait attribution de compétence au profit du tribunal d'instance du sixième arrondissement de Paris dans la limite de son taux de compétence ou au tribunal de grande instance de Paris, au-delà de sa compétence. L'inscription implique la connaissance du fonctionnement et l'acceptation totale de nos conditions.

Je reconnais avoir pris connaissance et accepte sans réserve les conditions les Conditions Générales de Vente.



Contrat à renvoyer ou à déposer à cette adresse uniquement :
EXCOSUP Inscriptions - 12 rue Hautefeuille - 75006 PARIS - Tel : 01.46.34.06.33