2017-2018

CONTRAT D'INSCRIPTION

Stages de Prérentrée:
Prépa parallèle:
STAGE DOUBLANT : documentation sur demande.


PRÉPA P0 : documentation sur demande.

ETUDIANT







Baccalauréat
Vos 7 vœux universitaires selon APB

PARENTS








Je reconnais avoir pris connaissance et accepte sans réserve les Conditions Générales de Vente.
Signature Merci de recopier ci dessous la mention “lu et approuvé”


2017-2018

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS D'INSCRIPTION


Les inscriptions commencent dès le mois de janvier 2017 et sont possibles via notre site Internet excosup.fr ou par courrier : EXCOSUP Inscriptions - 12 rue Hautefeuille - 75006 PARIS
Pièces à fournir à l'inscription :




Pièces complémentaires à fournir en juillet :
selon les conditions ci-dessous.

CONDITIONS DE PAIEMENT


STAGES DE PRÉRENTRÉE : Le paiement doit être effectué en intégralité à l'inscription.
PRÉPA PARALLÈLE annuelle tarif réduit :Un acompte de 500 euros est versé à l'inscription. Ce stage correspond à un tarif avec réduction, mais est conditionné par un paiement effectué en totalité avant le 1er septembre 2017. En cas de non-respect de cette date, la réduction ne sera plus applicable.
PRÉPA PARALLÈLE annuelle tarif normal / PRÉPA 1er semestre ou 2eme semestre :
Un acompte de 500 euros est versé à l'inscription. Ce stage est payable chaque semestre en 3 mensualités.

CONDITIONS D'ANNULATION


STAGES DE PRÉRENTRÉE / PRÉPA PARALLÈLE anuelle tarif réduit : Le nombre de places étant limité, les inscriptions pour ces stages sont définitives et ne pourront donner lieu à une annulation. En cas d'exclusion de la faculté, sur justificatif, la prépa annuelle tarif réduit est transformée, de fait, en prépa annuelle sans réduction et donc annulable dans les mêmes conditions.
PRÉPA PARALLÈLE annuelle tarif normal / PRÉPA 1er semestre ou 2eme semestre : Un courrier d'annulation doit être envoyé en lettre recommandée. L'annulation prend effet le lundi suivant la date de réception, le cachet de la poste faisant foi. La somme remboursée est calculée au prorata des cours/CB effectués par EXCOSUP sur la base de 35 euros/h, minorée d'un montant de 500 euros.

RÉDUCTIONS :
10% de réduction sur la prépa parallèle pour les doublants, les bacheliers S mention TB et les boursiers (dans la limite de 10 étudiants par faculté)
Clause attributive de compétence : En cas de contestation par l'une ou l'autre des parties et à quelque titre que ce soit, il est fait attribution de compétence au profit du tribunal d'instance du sixième arrondissement de Paris dans la limite du taux de sa compétence ou au tribunal de grande instance de Paris, au-delà de sa compétence. L'inscription implique la connaissance du fonctionnement et l'acceptation totale de nos conditions.


Contrat à renvoyer ou à déposer à cette adresse uniquement :
EXCOSUP Inscriptions - 12 rue Hautefeuille - 75006 PARIS - Tel : 01.46.34.06.33